Termes & Conditions
Conditions générales de vente
Clause pénale :
En cas de non-paiement, la remise du dossier à notre service contentieux entraînerait d'office une majoration de 10% au titre de pénalité pour non respect de l'obligation contractuelle.
Clause de déchéance du terme :
En cas de règlements échelonnés, le non-paiement d'une seule échéance rendra de plein droit le solde exigible.
Expéditions :
• Nos marchandises, expédiées franco ou non, voyagent aux risques et périls du destinataire.
• En cas d'avaries de transport, il appartient à l'acheteur de prendre lui-même les réserves légales auprès du transporteur. Veuillez lire nos conditions de livraison.
Expéditions en Europe :
Nous livrons en Allemagne, en Espagne, en Italie, et au Royaume-Uni, dans la limite de trois produits.
Clause attributive de juridiction :
Pour toute contestation, il est fait attribution de compétence expressément et exclusivement aux Tribunaux de Commerce de Mont de Marsan ou de Paris, statuant en Droit Français, nonobstant toutes stipulations contraires.
Clause de réserve de propriété :
De convention expresse, les marchandises fournies restent notre propriété jusqu'au dernier jour de leur paiement, conformément aux termes de la loi 80-335 du 12 mai 1980, les acomptes versés restant acquis au vendeur à titre de clause pénale.
En application de la loi 92-1442 du 31-12-92 :
Escompte pour paiement anticipé : néant.
Pénalités pour retard de paiement : taux légal x 1,5 par mois.
Livraison de vos colis
Délai de livraison
Les colis sont expédiés entre 48h et 5 jours ouvrés maximum après réception de votre paiement. Nos modes d'expédition standards sont le Colissimo suivi, remis sans signature, ou l'envoi par TNT, remis sans signature.
Livraison par TNT ou Colissimo
En cas d'absence de votre part sur le lieu de livraison, le transporteur TNT vous indiquera le Relais Colis le plus proche où récupérer votre colis. Vous pouvez consulter la liste des Relais Colis de la société TNT à cette adresse : Géolocalisation TNT.
Si vous avez une préférence pour la livraison par Colissimo ou par TNT, merci de bien vouloir le noter dans l'encadré dédié aux messages lors de votre commande. À défaut d'une indication de votre part, la maison se réserve le choix du transporteur.
Application des tarifs
Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais de transports et de livraison. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. Au delà d'un certain poids, la livraison est franco de port (gratuite).
Tarifs de livraison en France
Nos tarifs de livraison s'appliquent en France de la façon suivante :
- de 1 à 3 bouteilles : 13.5€
- de 4 à 6 bouteilles : 26.5€
- à partir de 7 bouteilles : franco de port
Tarifs de livraison en Europe (Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni)
Nos tarifs de livraison s'appliquent en Europe de la façon suivante :
- 1 bouteille : 29.5€
- 2 bouteilles : 32.5€
- 3 bouteilles : 35.5€
Livraison d'un produit brisé
Nous apportons un soin particulier à l'emballage de nos produits. Néanmoins le risque d'un bris de verre est toujours possible. En cas de dommage (humidité, bris de verre), il vous est nécessaire d'ouvrir le colis à la livraison et de faire constater le dommage par le livreur.
Clause pénale :
En cas de non-paiement, la remise du dossier à notre service contentieux entraînerait d'office une majoration de 10% au titre de pénalité pour non respect de l'obligation contractuelle.
Clause de déchéance du terme :
En cas de règlements échelonnés, le non-paiement d'une seule échéance rendra de plein droit le solde exigible.
Expéditions :
• Nos marchandises, expédiées franco ou non, voyagent aux risques et périls du destinataire.
• En cas d'avaries de transport, il appartient à l'acheteur de prendre lui-même les réserves légales auprès du transporteur. Veuillez lire nos conditions de livraison.
Expéditions en Europe :
Nous livrons en Allemagne, en Espagne, en Italie, et au Royaume-Uni, dans la limite de trois produits.
Clause attributive de juridiction :
Pour toute contestation, il est fait attribution de compétence expressément et exclusivement aux Tribunaux de Commerce de Mont de Marsan ou de Paris, statuant en Droit Français, nonobstant toutes stipulations contraires.
Clause de réserve de propriété :
De convention expresse, les marchandises fournies restent notre propriété jusqu'au dernier jour de leur paiement, conformément aux termes de la loi 80-335 du 12 mai 1980, les acomptes versés restant acquis au vendeur à titre de clause pénale.
En application de la loi 92-1442 du 31-12-92 :
Escompte pour paiement anticipé : néant.
Pénalités pour retard de paiement : taux légal x 1,5 par mois.
Livraison de vos colis
Délai de livraison
Les colis sont expédiés entre 48h et 5 jours ouvrés maximum après réception de votre paiement. Nos modes d'expédition standards sont le Colissimo suivi, remis sans signature, ou l'envoi par TNT, remis sans signature.
Livraison par TNT ou Colissimo
En cas d'absence de votre part sur le lieu de livraison, le transporteur TNT vous indiquera le Relais Colis le plus proche où récupérer votre colis. Vous pouvez consulter la liste des Relais Colis de la société TNT à cette adresse : Géolocalisation TNT.
Si vous avez une préférence pour la livraison par Colissimo ou par TNT, merci de bien vouloir le noter dans l'encadré dédié aux messages lors de votre commande. À défaut d'une indication de votre part, la maison se réserve le choix du transporteur.
Application des tarifs
Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais de transports et de livraison. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. Au delà d'un certain poids, la livraison est franco de port (gratuite).
Tarifs de livraison en France
Nos tarifs de livraison s'appliquent en France de la façon suivante :
- de 1 à 3 bouteilles : 13.5€
- de 4 à 6 bouteilles : 26.5€
- à partir de 7 bouteilles : franco de port
Tarifs de livraison en Europe (Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni)
Nos tarifs de livraison s'appliquent en Europe de la façon suivante :
- 1 bouteille : 29.5€
- 2 bouteilles : 32.5€
- 3 bouteilles : 35.5€
Livraison d'un produit brisé
Nous apportons un soin particulier à l'emballage de nos produits. Néanmoins le risque d'un bris de verre est toujours possible. En cas de dommage (humidité, bris de verre), il vous est nécessaire d'ouvrir le colis à la livraison et de faire constater le dommage par le livreur.